Ordre du jour
Conseil municipal du 20 juin 2023 – ordre du jour
Délibérations
Administration générale
Moyens généraux
- Budget 2023 de la commune – décision modificative numéro 002/2023
- Taxe d’aménagement « part communale » – taux pour l’année 2024
- Zone artisanale Le Petit Moulin (Vritz) – prix de vente du foncier
- Accès au cabinet de kinésithérapeutes rue des Acacias – création de deux bateaux – prise en charge financière
- Prévention des feux de forêt et de végétation – projet d’implantation de réserves d’eau – demande de subvention au titre du Fonds vert 2023 -signature de conventions
Marchés publics / Juridique
- Projet de réfection de salles d’eau au foyer Richebourg (résidence Les Rives Bleues) – marché public de travaux – consultation d’entreprises
- Projet de rénovation énergétique du groupe scolaire Jules FERRY – marché public de maîtrise d’œuvre – consultation d’entreprises
- Projet de réhabilitation du bâtiment situé au numéro 140 de la rue des Forges (Vritz) en logement locatif – marché public de services – consultation de maîtrise d’œuvre
- Plan d’adressage communal – fourniture et pose de panneaux de signalisation permanente et fourniture de numéros de voirie – marché public de fournitures – annulation de la délibération numéro 101/2023 en date du 24 avril 2023
- Plan d’adressage communal – fourniture et pose de panneaux de signalisation permanente et fourniture de numéros de voirie – marché public de fournitures – attribution
Enfance / Jeunesse / Parentalité
- Écoles primaires publiques – budgets de fonctionnement pour l’année scolaire 2023/2024
- Association gestionnaire d’un service de restauration scolaire (OGEC école Sainte Thérèse) – subvention pour l’année scolaire 2021/2022