Ordre du jour
Ordre du jour – conseil municipal du 28 mars 2023
Délibérations
Administration générale
Moyens généraux
- Subventions aux associations pour l’année 2023
- Fondation du Patrimoine – subvention pour l’année 2023
- Fonds de Solidarité Logement – subvention pour l’année 2023
- Tarifs communaux à compter du 1er avril 2023 – cimetières communaux
- Budget panneaux photovoltaïques – adoption du Compte Financier Unique 2022
- Budget lotissement communal rue des Jardins – adoption du Compte Financier Unique 2022
- Budget lotissement communal Les Conillets – adoption du Compte Financier Unique 2022
- Budget lotissement communal Le Champ du Puits – adoption du Compte Financier Unique 2022
- Budget lotissement communal Les Perrières – adoption du Compte Financier Unique 2022
- Budget lotissement communal Les Lilas – adoption du Compte Financier Unique 2022
- Budget principal – adoption du Compte Financier Unique 2022 – affectation du résultat de fonctionnement 2022
- Budget panneaux photovoltaïques – mise à disposition de personnel communal – abrogation de la délibération numéro 061/2021 en date du 30 mars 2021
- Impôts locaux – taxe d’habitation – assujettissement des locaux vacants
- Impôts locaux – vote des taux pour l’année 2023
- Fongibilité des crédits (exercice 2023) – autorisation
- Budget panneaux photovoltaïques – adoption du budget primitif 2023
- Budget lotissement communal rue des Jardins – adoption du budget primitif 2023
- Budget lotissement communal Les Conillets – adoption du budget primitif 2023
- Budget lotissement communal Le Champ du Puits – adoption du budget primitif 2023
- Budget lotissement communal Les Perrières – adoption du budget primitif 2023
- Budget lotissement communal Les Lilas – adoption du budget primitif 2023
- Budget principal – dotations aux provisions pour dépréciation des actifs (exercice 2023)
- Budget principal – autorisations de programme et crédits de paiement
- Budget principal – adoption du budget primitif 2023
- Création de liaisons douces – demande de subvention au titre du plan vélo et mobilités actives 2022-2027 auprès de la Préfecture de Région des Pays de la Loire
- Personnel communal – ouverture de postes non permanents pour la saison estivale 2023
- Personnel communal – création et suppression de postes – modification du tableau des effectifs au 1er avril 2023
Marchés publics / Juridique
- Impression et livraison de supports de communication – marché public de services – consultation d’entreprises – autorisation d’attribution
- Maison Commune de Loisirs – installation d’une chaudière à bois granulés – marché public de travaux – attribution
- Balayage des rues en centre bourg et dans les lotissements communaux – marché public de services – attribution
- Location-entretien de vêtements de travail pour les services techniques – marché public de services – attribution
- Projet de construction d’une salle du conseil municipal – marché public de services – maîtrise d’œuvre – attribution
Enfance / Jeunesse / Parentalité
- Enfance et jeunesse – séjours 2023 – tarifs
- Éco R’aide 2023 – convention de partenariat – signature
- Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LAEP) – convention de partenariat – signature
Aménagement du territoire
- Cession de la parcelle de terre cadastrée section ZN numéro 142 (lieu-dit Les Basses Places)
- Projet de création de liaisons douces (tranche 1) – échange de foncier sans soulte – portion des parcelles de terre cadastrées section ZR numéros 19 et 20 (rue d’Ancenis) – acte en la forme administrative – signature