Ordre du jour
Ordre du jour – conseil municipal du 17 janvier 2023
Délibérations
Administration générale
- Composition des commissions communales – modification
- Commission communale d’appel d’offres – abrogation de la délibération numéro 090/2020 en date du 26 mai 2020 – élection des membres
- Commission communale « Marché à procédure adaptée » – désignation des membres – modification
- Dispositif Petites Villes de Demain – groupe de travail – composition
- Dispositif Petites Villes de Demain – convention-cadre d’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) – approbation et signature
- Communauté de Communes du Pays d’Ancenis – Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2029 – avis
Moyens généraux
- Budget 2023 de la commune – ouverture de crédits d’investissement
- Tarifs communaux pour l’année 2023 – gradins mobiles de la salle des Hêtres
- Vélos à assistance électrique – maintien de la subvention communale au profit des particuliers
- Collège Louis PASTEUR – mise à disposition à titre gratuit des gradins de l’espace culturel Paul GUIMARD
- Personnel communal – attribution de chèques cadeaux
Marchés publics / Juridique
- Pôle aménagement du territoire – projet de réalisation d’un audit – marché public de services – consultation de cabinets – autorisation d’attribution
- Projet de construction d’une salle du conseil municipal – marché public de services – consultation de maîtrise d’œuvre
- Stade municipal Jean BLANCHET – projet de création d’une salle de convivialité – marché public de services – consultation de maîtrise d’œuvre
- Maison Commune de Loisirs – installation d’une chaudière à bois granulés – marché public de travaux – consultation d’entreprises
- Élagage des haies communales – marché public de services – consultation d’entreprises
- Balayage des rues en centre bourg et dans les lotissements communaux – marché public de services – consultation d’entreprises
- Location-entretien de vêtements de travail pour les services techniques – marché public de services – consultation d’entreprises
Vie locale
Aménagement du territoire
- Projet de création d’un habitat partagé pour seniors – cession de la parcelle de terre cadastrée section AB numéro 317 (rue des Acacias)
- Projet de création de liaisons douces (tranche 1) – acquisition de la parcelle de terre cadastrée section ZR numéro 21 (rue d’Ancenis)
- Projet de transfert d’une activité commerciale – acquisition et cession de la parcelle de terre cadastrée section AE numéro 2 (rue d’Ancenis) – tarifs – correction
de la délibération numéro 211/2022 en date du 15 novembre 2022
- Opération d’Aménagement et de Programmation (OAP) secteur Saint Fernand – cession des parcelles de terre cadastrées section AB numéros 47p et 52p – modification de la contenance et du prix forfaitaire du foncier cédé – projet d’avenant au compromis de vente
- Territoire d’Énergie Loire-Atlantique (TE 44) – modification du niveau de maintenance de l’éclairage public déléguée au syndicat
- Travaux de rénovation de l’éclairage public (rue de la Ville Jolie, centres-bourgs de Bonnoeuvre et de Vritz) – estimations financières – signature
- Programme de travaux sur les cours d’eau du bassin versant « Erdre Amont 44 » – secteur du ruisseau Le Vau – signature d’une convention
Patrimoine
- Ex-maison paroissiale (4 place du Chêne Vert) – cession du bien communal cadastré section H numéro 1066
- Association Cinéma Jeanne d’Arc – mise à disposition de locaux – bail emphytéotique – signature