[VRITZ] APPROBATION DU PLU

Le PLU a été approuvé par le conseil municipal en date du 12 décembre 2019. Il est exécutoire en date du 14 janvier 2020.

PLU – PIÈCES ADMINISTRATIVES

AVIS 

Retrouvez les avis de la Préfecture, la CCI, le CDPENAF, le CNPF, la COMPA, le département, la commune de Le Grand Auverné, GRT Gaz et Orange.

AUTRES PIÈCES

 

rapport de présentation

 

Plan d’aménagement et de développement durable

 

orientations d’aménagement et de programmation

 

règlement écrit

 

règlement graphique

Atlas – plan thématique

 

Atlas – Plans de zonage

 

annexes

Schéma Directeur d’Assainissement Pluvial

Autres annexes

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